Mentions Légales

Identification

Mentions légales pour le site internet de la Mission Locale du Territoire de Belfort,
accessible à l’adresse www.mission-locale90.fr

Propriétaire

Mission Locale du Territoire de Belfort,
12 Place de l’Europe,
90003 BELFORT – France

N° de téléphone : 03.84.90.40.10
Adresse mail : miloterritoiredebelfort@milobfc.fr

Le site internet www.mission-locale90.fr a été conçu et est tenu à jour par la Mission Locale du Territoire de Belfort.

Hébergement

OVH, SAS au capital de 10 000 000€
2 rue Kellermann,
59 100 ROUBAIX – France

Code APE : 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419

N° de téléphone : 0.820.698.765
Site internet : www.ovh.com

Propriété Intellectuelle

Les vidéos présentant la Garantie Jeunes, le Service Civique, le Compte Personnel d’Activité et les Emplois d’Avenir sont la propriété du Ministère du Travail et de l’Emploi. Tous les autres contenus (textuels et visuels) sont la propriété de la Mission Locale du Territoire de Belfort. Leur réutilisation est autorisée dans un but non-lucratif.

La revue de presse est disponible à la consultation légalement, conformément à l’article L. 122-5 3° lit b du Code de la propriété intellectuelle.

Données à caractère personnel

La consultation du site www.mission-locale90.fr n’entraîne pas de stockage de données à caractère personnel.
Si toutefois des données à caractère personnel vous concernant apparaissent sur le site internet (nom, prénom, photo,…), vous pouvez demander à les modifier, compléter, rectifier et/ou supprimer en adressant un mail à miloterritoiredebelfort@milobfc.fr

Afin d’améliorer l’ergonomie, la navigation et le contenu éditorial, le site www.mission-locale90.fr utilise l’outil Google Analytics. Cet outil récupère et stocke des informations liées au profil des internautes :

  • navigateur utilisé
  • origine géographique et langue d’affichage utilisée
  • durée de la navigation sur le site
  • fréquence des visites
  • système d’exploitation (Windows, Linux,…)
  • fournisseur d’accès internet

Ces informations sont récoltées et analysées à des fins statistiques. Elles ne constituent pas de données à caractère personnel.